Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
97.La classe Agriculture comprend les établissements dont l’activité principale est la culture agricole ou l’élevage.
Cette classe comprend les groupes d’usages suivants :
A1 culture sans élevage;
A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur;
A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.
97.La classe Agriculture comprend les établissements dont l’activité principale est la culture agricole ou l’élevage.
Cette classe comprend les groupes d’usages suivants :
A1 culture sans élevage;
A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur;
A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.